Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Passionata
Jean-Laurent POITEVIN

Numéro de dépôt :
3696570
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Passionata de Jean-Laurent POITEVIN

Présentation de la marque Passionata

Déposée le 7 décembre 2009 par Jean-Laurent POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passionata »

Le déposant est Jean-Laurent POITEVIN domicilié(e) 16 D'ORCHAMPT (RUE) - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Laurent POITEVIN domicilié(e) 16 D'ORCHAMPT (RUE) - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Jean-Laurent POITEVIN a également déposé les autres marques suivantes : NA NOUVEAUX AUTEURS , FORCES VIVES EUROPÉENNES , NOUVEAUX AUTEURS , FORCES VIVES CITOYENNES


Jean-Laurent POITEVIN - 16 D'ORCHAMPT (RUE) - 75018 - PARIS - France


Jean-Laurent POITEVIN - 16 D'ORCHAMPT (RUE) - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet total n°532316 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.